La blockchain : avenir du droit des contrats

Publié le 08 Juin 2017


L’avenir du droit des contrats se trouve-t-il dans la blockchain ? Entre fiction et prospection juridique, l’émergence de nouvelles dispositions du Code civil et du Code de procédure civile, permettent désormais d’appréhender de nouveaux outils. Va-t-on bouleverser le droit des contrats, ou seulement le faire évoluer ?

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Quartier des affaires – Angoulême

Les articles 1369-1 et suivants du Code civil envisagent désormais les contrats sous forme électronique. Bien que pour le moment ce type de contrat ne soit pas régulièrement évoqué par les professionnels du droit des provinces reculées de métropole, il est incontestable que cette nouvelle rédaction du Code civil permet d’ouvrir de nouvelles perspectives qu’il serait dommage de ne pas explorer. Il est vrai que pour le moment, les avantages de tels contrats ne sont pas encore concrètement palpables.

L’émergence du concept de blockchain pourrait peut-être ouvrir de nouvelles perspectives.

La blockchain c’est quoi ?

L’objectif est de créer de la confiance, là où elle n’avait aucune chance d’exister. Expliquée en quelques mots, la blockchain est une technique de stockage d’informations concernant des transactions successives. De même que les métadonnées d’une photographie qui sont transférées en même temps que le fichier, et qui permettent d’identifier l’auteur et les caractéristiques de l’image, la blockchain constitue une masse d’informations qui est destinée à circuler en même temps qu’un bien ou une créance, afin d’en authentifier et d’en certifier le contenu, et donc la valeur.

A quoi sert la blockchain ?

Pour les promoteurs de cette technologie, la blockchain serait le moyen de certifier, par un mécanisme de traçabilité, les informations relatives à un bien ou une créance. Les transactions supportées par une blockchain seraient plus sûres, et donc pourraient bénéficier d’une meilleure appréciation financière. Au final, l’instauration de la blockchain permettrait, selon ses promoteurs de supprimer certains tiers chargés de vérifier l’authenticité de certaines informations (tels que les notaires par exemple, les données cadastrales pouvant être associées à cette chaîne d’information).

Si le projet se trouve encore dans une phase de recherche, il y a tout lieu de penser qu’il pourrait être utilisé par les avocats dans le cadre de l’acte d’avocat avec signature électronique dans certains domaines tels que celui du droit des affaires.

L’avenir reste à inventer.